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Dernière mise à jour : 15 novembre 2026

Éditeur

Le site archixposed.fr, les outils qu'il héberge et les pages ArchiXposed hébergées sur Systeme.io (inscription, vente, espace membre) sont édités par :

• Atelier AX, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 1 000 euros
• Siège social : 109B Route de la Reine, 92100 Boulogne-Billancourt, France
• RCS Nanterre 106 737 042
• TVA intracommunautaire : FR73106737042
• Email : hello@archixposed.fr
• Téléphone : 01 70 28 57 34

ArchiXposed est la marque sous laquelle Atelier AX publie ses contenus et vend ses produits.

Directeur de la publication

Romain Josué, président d'Atelier AX.

Hébergement

• Site archixposed.fr et outils : Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
• Pages d'inscription, de vente et espace membre : Systeme.io, exploité par ITACWT Limited, société de droit irlandais, 2 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Irlande.
• Nom de domaine et messagerie : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, téléphone : 1007.

Propriété intellectuelle

Les contenus publiés par ArchiXposed (textes, vidéos, images, prompts, outils, logos) appartiennent à Atelier AX. Toute reproduction ou réutilisation sans accord écrit préalable est interdite, sauf usage privé ou courte citation mentionnant la source. L'usage des produits achetés est régi par les conditions générales de vente.

Les données et images de tiers, par exemple les cartes et photographies aériennes de l'IGN, restent soumises à leurs propres licences et sont créditées lorsqu'elles sont utilisées.

Outils mis à disposition

Les outils accessibles sur ce site interrogent des sources de données publiques depuis le navigateur du visiteur. Ces données sont reprises telles qu'elles sont diffusées par leurs producteurs : leur exactitude, leur fraîcheur et leur disponibilité ne dépendent pas d'Atelier AX.

Les résultats affichés sont indicatifs. Ils ne valent ni autorisation d'urbanisme, ni document officiel, ni conseil juridique, ni mission de maîtrise d'œuvre. Ils doivent être vérifiés auprès des services instructeurs et des documents d'urbanisme en vigueur avant toute décision.

Rétro

Les photographies aériennes, les cartes anciennes, le fond de plan, le parcellaire cadastral et le bâti proviennent de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN), diffusés par la Géoplateforme (data.geopf.fr). Ces données sont mises à disposition sous Licence Ouverte Etalab 2.0 et restent la propriété de leurs producteurs, qui doivent être cités lors de toute réutilisation.

Les images et le parcellaire sont affichés tels qu'ils sont diffusés. Ils n'ont aucune valeur de relevé, de mesure ni de bornage. Les limites visibles sur une photographie ou sur le plan cadastral ne valent pas limites de propriété : seul un document établi par un géomètre-expert fait foi.

Contenus pédagogiques

Les contenus sont publiés à titre pédagogique. Ils ne remplacent ni une mission de maîtrise d'œuvre, ni un conseil juridique. Les règles d'urbanisme varient selon les communes et évoluent : vérifiez-les toujours pour votre projet. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas Atelier AX.

Données personnelles

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